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Éditeur du site

Ce site est édité par Permis Bateau. Nom de domaine : permis-bateau.org. Directeur de la publication : la rédaction de Permis Bateau. Contact : le formulaire de la rédaction.

Hébergeur

Le site est hébergé par o2switch, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807. Adresse : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Nature du site

Permis Bateau publie de l’information sur le permis plaisance (options côtière et eaux intérieures, extensions hauturière et grande plaisance), la sécurité à bord, le choix et l’entretien d’un bateau. Sa vocation est d’expliquer les démarches et de comparer les options.

Permis Bateau n’est ni un bateau-école, ni un établissement de formation agréé, ni un centre d’examen. Le site ne délivre aucune formation et n’organise aucune épreuve. Les informations réglementaires sont données à titre général : seuls les textes officiels et les services de l’État (mer.gouv.fr, service-public.fr, DDTM/DML) font foi pour une situation particulière.

Mise en relation avec un bateau-école

Les pages consacrées aux villes proposent un formulaire de demande. Lorsque vous l’envoyez et que vous cochez la case de consentement, votre demande est transmise à un bateau-école de votre secteur, qui vous recontacte avec sa proposition. Permis Bateau n’intervient ni dans le contrat ni dans le prix de la formation, conclus directement entre vous et l’établissement.

Propriété intellectuelle

Textes, mise en page, illustrations et identité visuelle appartiennent à Permis Bateau. Les reprendre en totalité ou pour l’essentiel demande un accord écrit. Citer un extrait court en nommant le site et en liant la page d’origine est libre et bienvenu. Les photographies proviennent de banques d’images libres de droits ; leur auteur est crédité sous chaque image.

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